Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLOTT'
CHARLOTT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3321598
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/11/2024
CHARLOTT\' de CHARLOTT

Présentation de la marque CHARLOTT'

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CHARLOTT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLOTT domicilié(e) Z.I. Les Troques - 69630 - CHAPONOST - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 368 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, M. SCICLUNA Julien domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CHARLOTT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARLOTT' arrivera à expiration en date du 2 novembre 2024.

CHARLOTT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLOTT' LINGERIE , H' CHARLOTT FRANCE ENTRE LUXE ET TRADITION , R REBELLE


CHARLOTT, Société par Actions Simplifiée - Z.I. Les Troques - 69630 - CHAPONOST - France - SIREN 399368307


Cabinet Laurent & Charras, M. SCICLUNA Julien - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Inscription le 21 mai 2013 - Changement de nature juridique n°601249 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2014 n°2566284 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-01

Vêtements (habillement) ; sous-vêtements, lingerie de corps, soutien-gorge, slips, strings, caracos, bodies, combinaisons, maillots de bain, bonneteries, caleçons, chaussettes, collants, corsets, culottes, dessous, peignoirs, robes de chambre.